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BIOPIRATERIE par Raoul Marc Jennar

Catégorie politique
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(JPEG) Sur l’altiplano bolivien, dès avant les Incas, les paysans cultivaient une céréale très riche en protéines, la Quinoa.

Au cours des siècles, elle s’est peu à peu répandue sur tous les territoires andins. En 1994, deux chercheurs de l’Université du Colorado (USA), obtenaient un brevet donnant l’exclusivité de la variété mâle de la céréale Quinoa appelée Apelawa. Et pourtant ces chercheurs reconnaissaient qu’ils n’avaient pas créé cette variété. Ils l’avaient simplement prélevée sur place.

Le brevet porte sur la connaissance qu’ils avaient acquise du système permettant la production d’espèces hybrides.

Il s’applique non seulement aux hybrides dérivés de la variété Apelawa, mais également aux hybrides provenant d’une quarantaine d’autres variétés traditionnelles.

La production aux Etats-Unis de la céréale Quinoa ainsi brevetée empêche désormais les paysans latino-américains d’exporter leur propre production vers ce pays.

Au Nord de l’Inde et au Pakistan, depuis des siècles, les paysans cultivent une variété de riz particulière, dénommée Basmati. La société américaine “Rice Tec” a obtenu un exemplaire du germoplasme de ce riz. En 1998, “Rice Tec” a obtenu un brevet intitulé « graines et lignées Basmati. »

Les gouvernements indien et pakistanais ont dénoncé cette usurpation d’une marque géographique et de connaissances traditionnelles. Un héritage collectif dont les paysans pakistanais et indiens étaient les dépositaires a été ainsi volé.

Désormais, le riz Basmati “made in USA” inonde les marchés.

La céréale Quinoa et le riz Basmati offrent deux exemples de cette application du brevetage à la matière vivante.

Le brevetage s’applique aux productions indigènes sans accorder aux populations locales reconnaissance, ni compensation. Il bafoue les droits des communautés locales sur leurs connaissances traditionnelles. Des plantes dont les modes et les capacités de reproduction ont, au fil des siècles, été améliorées par le travail patient des agriculteurs sont ainsi privatisées et ceux qui en usaient pour leur subsistance en sont dépouillés.

C’est cela la biopiraterie.

Depuis les temps les plus reculés, la matière vivante a toujours été considérée comme faisant partie du patrimoine commun de l’humanité. Elle n’était pas un objet de commerce. Chaque fois qu’une découverte se faisait dans l’ordre du vivant, elle était très largement partagée, d’abord au sein de la communauté scientifique et ensuite à l’ensemble de l’humanité.

En 1994, avec la signature des Accords de Marrakech qui créent l’OMC, les gouvernements, sous l’impulsion des milieux d’affaires, signent l’Accord sur les Droits de Propriété Intellectuelle (ADPIC) qui permet de breveter la matière vivante, c’est-à-dire qui permet de l’attribuer exclusivement à une entité privée qui peut en tirer du profit grâce au monopole de propriété et d’usage qui lui est ainsi accordé.

L’ADPIC a été adopté en dépit du fait qu’avant cet accord, la communauté internationale avait négocié, signé et ratifié deux textes qui devaient, s’il y avait un véritable ordre juridique international, empêcher l’ADPIC. Tout d’abord, le Pacte international sur les droits économiques, sociaux et culturels (adopté en 1966 ; entré en vigueur en 1976). Il proclame : « Pour atteindre leurs fins, tous les peuples peuvent disposer librement de leurs richesses et de leurs ressources naturelles, sans préjudice des obligations qui découlent de la coopération économique internationale, fondée sur le principe de l’intérêt mutuel, et du droit international. En aucun cas, un peuple ne pourra être privé de ses propres moyens de subsistance. » Ensuite, la Convention de Rio sur le Respect de la Biodiversité (1992).

Ces textes remarquables engagent tous les États signataires, dont l’ensemble des pays de l’Union européenne. Mais, incohérence et inconséquence des gouvernements et surtout docilité aux attentes patronales, ces mêmes États ont négocié, signé et ratifié l’ADPIC.

Il y a contradiction absolue entre les deux textes.

L’ADPIC est en fait l’instrument le plus pervers d’un colonialisme nouvelle manière.

Plus besoin de contrôler des territoires et des populations pour s’approprier leurs richesses. Par la pratique généralisée du brevet - c’est-à-dire un titre de propriété - imposée à tous les États par l’ADPIC, les grandes entreprises multinationales du Nord, avec le soutien des gouvernements des pays industrialisés, s’approprient les ressources naturelles des pays du Sud, soumettent à la logique du profit des droits fondamentaux comme le droit à l’alimentation et l’accès aux cultures traditionnelles et bafouent les accords internationaux destinés à garantir la souveraineté des peuples sur leurs ressources naturelles ou à protéger le patrimoine naturel mondial et la diversité biologique.

Raoul Marc Jennar

-  Publié le 16 juillet 2006
-  sur le site Attac wallonie-Bruxelles



Publié le 18 juillet 2006  par torpedo


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